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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TERROIRS ET VINS DE LOIRE
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CLOS DU PUITS LIVET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU PUITS LIVET
EURL TERROIRS ET VINS DE LOIRE

Numéro de dépôt :
95592032
Date de dépôt :
20/09/1995
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
20/09/2005

Présentation de la marque CLOS DU PUITS LIVET

Déposée le 20 septembre 1995 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TERROIRS ET VINS DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CLOS DU PUITS LIVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TERROIRS ET VINS DE LOIRE domicilié(e) La Morandière, 37220 PANZOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 961 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POMPIERRE ASSISTANCE - France.

La marque CLOS DU PUITS LIVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU PUITS LIVET est expirée depuis le 20 septembre 2005.

TERROIRS ET VINS DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET VINS DE FRANCE , TERROIRS ET VINS DU MONDE , LES LANDES DU RUCHARD , TERROIRS ET VINS DE LOIRE


EURL TERROIRS ET VINS DE LOIRE - La Morandière, 37220 PANZOULT - France - SIREN 381961010


POMPIERRE ASSISTANCE - France


Inscription le 15 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350349 - Publication au BOPI 2002-07-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Bieres; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux de vie) Vins d'appellation d'origine et eaux de vie d'appellation d'origine.Restaurations (alimentation)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.